Dominique Lefèvre


Autre nom possible de la personne recherchée:
Dominique Boudin Dominique Bataille Dominique Lefèvre-Bataille
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lefevre (Dominique, Raymonde)
majore, groupe de spécialités état-major
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000048385339(source JORF)
nomination
11 Novembre 202311/11/2023
De: Lefèvre (Dominique, Jean)
consul honoraire de la France aux Bahamas ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000047623764(source JORF)
nomination
03 Juin 202303/06/2023
De: Lefèvre, née Bataille (Dominique, Catherine, Marie)
sous-directrice à l'administration centrale ; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Lefèvre, née Gili (Dominique, Olive, Aline)
directrice à la préfecture de la Haute-Savoie ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Lefèvre (Dominique)
Haute-Savoie
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000236834(source JORF)
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Lefèvre (Dominique)
Objet:
reclassés
chef de service administratif des préfectures
A la préfecture de la Haute-Savoie
Groupe:
Chef de service administratif des préfectures
date_debut="2002-07-05"
JORFTEXT000000597026(source JORF)
nomination
16 Juillet 200216/07/2002
De: Lefevre (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
JORFTEXT000000593631(source JORF)
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Lefevre (Dominique)
administratrice civile, affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de la justice
adjointe au secrétaire général pour la coordination de la politique de la ville
au titre de la mobilité
Groupe:
Politique de la ville
date_debut="1999-09-21"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000749733(source JORF)
mise à disposition
20 Janvier 200020/01/2000
De: Lefèvre (Dominique)
administrateur civil, chargée du bureau littoral et domaine public maritime
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres suppléants
–
fonctionnaires chargés d'un bureau ou d'une mission
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
suppleant
EQUK9910097A(source BODD)
composition
10 Juin 199910/06/1999
De: Lefevre (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1999
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000574980(source JORF)
inscription
20 Novembre 199820/11/1998
De: Dominique Lefèvre
administrateur civil, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000204836(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Dominique Lefèvre
administrateur civil, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000384061(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 199724/06/1997
De: Lefevre (Dominique)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de sa titularisation
administrateur civil
date_debut="1995-09-06"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000741771(source JORF)
radiation
19 Avril 199619/04/1996
De: Lefevre (Dominique)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1995-09-06"
JORFTEXT000000726413(source JORF)
titularisation
05 Janvier 199605/01/1996
De: Dominique Lefevre
administrateur civil, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000720741(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Lefèvre (Dominique)
Objet:
dans les administrations de l'Etat ci-après définies, les administrateurs civils
Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
date_debut="1995-03-02"
JORFTEXT000000553017(source JORF)
affectation
21 Avril 199521/04/1995
De: Lefevre (Dominique)
attaché principal d'administration centrale (équipement, transports et tourisme)
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b de l'article 6 du décret no 72-556 du
30 juin 1972
modifié relatif au statut particulier des administrateurs civils
Groupe:
Tour extérieur 1994
JORFTEXT000000734337(source JORF)
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Lefèvre (Dominique)
Haute-Savoie
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000712523(source JORF)
inscription
19 Mars 199319/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.